Conseil municipal

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    Ouverture Fermeture raz
    Ouverture Fermeture raz

    3 novembre 2025, 19:00

    • Adresse complète

      Biltoki


    La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 3 novembre 2025 à 19H00 en salle Bil Toki.

     Ordre du jour :

     Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2025 

    • Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2026-2030
    • Actualisation des tarifs des régies municipales périscolaires et extrascolaires
    • Noël 2025 des enfants du personnel communal
    • Noël 2025 des enfants des écoles et de la crèche d’Ascain
    • Relais petite enfance intercommunal « A petits pas » : avenants aux conventions financières avec les Communes d’Ahetze, Ascain, Ciboure, Arbonne et Guéthary
    • Autorisation de signature des conventions de lecture publique 2025-2028 avec chaque commune du réseau de la Rhune : Arbonne, Ascain, Ciboure, Guéthary, Sare et Saint Pée sur Nivelle
    • Règlement intérieur d’utilisation du Complexe Sportif Andde Luberriaga.
    • Signature convention avec HSA pour les 6 logements locatifs sociaux du programme ‘Etxezaharreta’ - Décision modificative n° 2 Budget Principal 2025
    • Convention d'accompagnement des communes par la CAPB pour la valorisation des certificats d'économies d'énergie (CEE)
    • Signature de la convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour le tri hors foyer 
    • Approbation des rapports n°1 et 2 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération Pays Basque du 17 septembre 2025
    • Demandes de subventions pour l’aménagement et l’extension de la crèche Loretxoak
    • Convention de mutualisation de la scène mobile avec la commune de Saint Pée Sur Nivelle
    • Électrification rurale - Programme ‘Article 8 (Bayonne - Urbain) 2025’ - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 23EF024
    • Programme "Rénovation EP (SDEPA) - Rénovation 2025 - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 24REP124